CHATEAU PETIT VILLAGE
Présentation de la marque CHATEAU PETIT VILLAGE
Déposée le 27 mars 1979 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES PRATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU PETIT VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU PETIT VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU PETIT VILLAGE est expirée depuis le 27 mars 1989.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES PRATS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044